Arrêté du 30 juillet 2003 sur les chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth.

Circulaire DGS/SD7A-DHOS/E4-DPPR/SEI n°2003/306 du 26 juin 2003 sur la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé.

Arrêté du 12 mars 2003 sur l’industrie du verre et de la fibre minérale (Titre XIV : Prévention de la légionellose, art 80).

Arrêté du 20 juin 2002 sur les chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth.

Circulaire DGS/DHOS N°2002/243 du 22 avril 2002 (abrogeant la circulaire DGS N°98/771 du 31 décembre 1998) sur la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé.

Guide des bonnes pratiques : Legionella et tours aéroréfrigérantes. Juin 2001.

Circulaire DPPR/SEI du 23 avril 1999 relative aux tours aéroréfrigérantes visées par la rubrique 2920 des installations classées : prévention de la légionellose.

Circulaire DGS N°98/771 du 31 décembre 1998 sur les moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public.